Votre recherche a retourné 33 résultats.

1.  Livre
Droit fiscal constitutionnel [ Livre] : évolution d'une jurisprudence / Loic, PhilipPublication : Paris : Economica, 2014Description : 1 vol. (154 p.) ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B47080] (1).

2.  Livre
Les transformations de l'administration fiscale [ Livre] : actes du colloque organisé le 20 mai 2010 à l'Université du Havre ; sous la direction de Nicolas Guillet / Juriste Nicolas Publication : Paris : l'Harmattan, DL 2011Description : 1 vol. (166 p.) ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B46686] (1).

3.  Livre
Ecrits de fiscalite des entreprises [ Livre] : études a la mémoire du professeur Maurice Cozian / Martial, ChadefauxPublication : Paris : LexisNexis-Litec, 2009Description : 1 vol. (XXVIII-948 p.) : portr. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B46551] (1).

4.  Livre
Echec à la dictature fiscale [ Livre] / Robert MATTHIEUPublication : Paris : albin michel, 1991Description : 392p. ; 22cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B36267] (1).

5.  Livre
La responsabilité des pouvoirs publics [ Livre] : Actes du colloque interuniversitaire organisé les 14 et 15 Mars 1991 / FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAINPublication : Bruxelles : Bruylant, 1991Description : 533 p. ; 24 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B37211] (1).

6.  Livre
Droit fiscal [ Livre] / Claude SPINDLERPublication : Paris : Casteilla, 1993Description : 160p. ; 22cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B38531] (1).

7.  Livre
DROIT FISCAL ET FISCALITE DE L'ENTREPRISE [ Livre] : MISE A JOUR ET COMPLEMENTS LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1992 : LOI DE FINANCES 1993 / Didier MARCHATPublication : Paris : L'HERMES, 1993Description : 371 p ; 21 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B38004] (1).

8.  Livre
Guide fiscal et social des associations [ Livre] / MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DU BUDGETPublication : Paris : DOCUMENTATION FRANCAISE, 1988Description : 180 p ; 21 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B34982] (1).

9.  Livre
HISTOIRE DU DROIT DES FINANCES PUBLIQUES [ Livre] : LES GRANDES ETAPES DE L'EVOLUTION DE LA FISCALITE D'ETAT / Henri ISAIAPublication : Paris : ECONOMICA, 1987Description : 688 p ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B35271] (1).

10.  Livre
Fiscalité [ Livre] / MOHAMED OULD AHMED ELYPublication : Tunis : MUSTAPHA OULD AHMED ELY, 1996Description : 211p. ; 22cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B40358] (5).

11.  Livre
Les finances publiques tunisiennes [ Livre] / JACQUES MAGNETPublication : Tunis : C.R.E.A., 1967Description : 247P. ; 30CM.Disponibilité : Consultation sur place: [C7129] (1).

12.  Livre
Pour une stratégie de la réforme fiscale [ Livre] : enjeux et moyens à la lumière de l'expérience tunisienne / Leila CHIKHAOUIPublication : Tunis : C.R.E.A. : E.N.A., 1992Description : 188 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B37163] (10).

13.  Livre
Le système fiscal français [ Livre] / Bernard BRACHETPublication : Paris : L.G.D.J., 1995Description : 211 p. ; 20 cmDisponibilité : Consultation sur place: [A40287] (1).

14.  Livre
Guide pratique du contentieux fiscal [ Livre] / Franck DELCROIXPublication : Paris : organisation, 1997Description : 207p. ; 23cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B41110] (1).

15.  Livre
L'amélioration des rapports entre l'administration fiscale et les contribuables [ Livre] : actes du colloque d'orléans 15-16 septembre 1988Publication : paris, 1989Disponibilité : Consultation sur place: [B35534] (1).

16.  Livre
Evaluation [ Livre] : terrains, immeuble batis, fonds de commerce, titres non cotés en bourse, droits d'auteur et droits voisins / FRANCIS LEFEBVREPublication : PARIS : FRANCIS LEFEBVRE, 2001Description : 308p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B44163] (1).

17.  Livre
La Criminalité d'argent : quelle répression ? [ Livre] : actes du colloque tenu à la première chambre de la cour d'appel de Paris le 14 novembre 2003 / CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUEPublication : Paris : MONTCHRESTIEN, 2004Description : 252p. ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B44808] (1).

18.  Livre
Le Contrële juridictionnel de la régularité de la procédure d'imposition [ Livre] / Ludovic AYRAULTPublication : Paris : HARMATTAN, 2004Description : 444p. ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B44949] (1).

19.  Livre
Procédures de contrële fiscal [ Livre] : la voie de l'équilibre / Jean-Claude DRIEPublication : Paris : HARMATTAN, 2005Description : 383p. ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B45166] (1).

20.  Livre
La Doctrine administrative fiscale en Tunisie [ Livre] / Oualid GADHOUMPublication : Paris : HARMATTAN, 2007Description : 312p. ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B45548] (2).

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